Forum ouVERture LIEUSAINT
Bonjour,

N'hésitez pas à vous inscrire (barre de menu en haut de la page), ça sera plus simple pour émettre des messages sur le forum (totalement gratuit).
Sondage
Etes-vous satisfait de BOUYGUES IMMOBILIER ?
Très satisfait
13% / 3
Satisfait
9% / 2
Moyennement satisfait
48% / 11
Pas satisfait
13% / 3
Pas du tout satisfait
17% / 4
Septembre 2018
LunMarMerJeuVenSamDim
     12
3456789
10111213141516
17181920212223
24252627282930

Calendrier

Meilleurs posteurs
211 Messages - 40%
51 Messages - 10%
46 Messages - 9%
43 Messages - 8%
37 Messages - 7%
36 Messages - 7%
28 Messages - 5%
28 Messages - 5%
24 Messages - 5%
22 Messages - 4%
Derniers sujets

Partagez
Aller en bas
avatar
Fondateur du forum
Fondateur du forum
Masculin Numéro logement (ex : AA01) : Aa01
Age : 29
Messages : 211
Emploi : Comptable dans un labo de bio technologies
Date d'inscription : 06/05/2018
Voir le profil de l'utilisateurhttp://ouverturelieusaint.forumactif.com

Règlement concernant les jardins

le Dim 13 Mai - 13:57
Bonjour, étant concerné puisque je suis en rez-de-jardin j'ai fouillé le règlement de copro concernant les jardins. Je copie ici car je pense que cela peut intéresser les personnes dans mon cas.


Règlement de copro a écrit:Les copropriétaires bénéficiant de la propriété de jardins devront, à leurs
frais exclusifs, et chacun pour le ou les jardin(s) les concernant (sous réserve de
ce qui est dit ci-après) :
- le ou les entretenir en parfait état et notamment procéder à la tonte
régulière de la pelouse et à la taille régulière, au moins deux fois
l’an, des haies existantes entre jardins privatifs ou entre ceux-ci et
les parties communes, de telle sorte que ce ou ces jardins
s’harmonise(nt) avec l’aspect général des espaces verts communs.
En cas d’absence prolongée, ils devront prendre toutes les
dispositions à l’effet qu’il soit procédé à un entretien périodique,
- entretenir en parfait état les éléments de clôture ou murets, haies
végétales et autres et pourvoir à leurs éventuels remplacements. Les
clôtures mitoyennes à deux jardins (haies, vives, grillages ou murets)
seront entretenues à frais communs par les copropriétaires concernés,
- se conformer à toutes règles de police quant à l’usage de tout appareil
de tonte, tels que motoculteurs, tondeuses à gazon ou autres engins,
L'utilisation des tondeuses à moteur n'est autorisée, sauf
réglementation plus restrictive, que de 9 heures à 18 heures, sauf le
dimanche où cette utilisation sera tolérée de 10 heures à 13 heures.
- laisser le libre accès aux architectes, entrepreneurs et ouvriers
chargés de surveiller, conduire ou faire tous travaux concernant
l’immeuble ou les canalisations existantes s’il y a lieu.

Le tout, notamment, de manière à ne pas faire obstacle à la délivrance du
certificat de conformité.
Les jardins privatifs sont des jardins d’agrément dont la jouissance
exclusive est attachée aux lots considérés : ils ne pourront être utilisés que comme
jardins d’agrément, à l’exclusion de tout autre usage.
Aussi, l’aménagement de jardins potagers, de même que l’entreposage de
matériaux, outillage et matériel pouvant nuire à l’harmonie de l’immeuble ou qui
pourrait incommoder par la vue, le bruit ou l’odeur, sont rigoureusement interdits
(à l’exception du seul mobilier de jardin maintenu en parfait état d’entretien et de
89
propreté nécessaire à l’usage desdits jardins privatifs).
L’édification de tout abri, cabanon, construction ou autre ouvrage est
interdite.
Par ailleurs, sauf ceux qui existeraient le cas échéant à ce jour et qui
pourront y être maintenus, il ne pourra être planté par les copropriétaires
concernés aucun arbre à haute tige dans les parties sur dalle de ces jardins. En
outre, dans les parties en pleine terre, s’il en existe, il ne pourra en être planté
sans l’autorisation préalable de l’assemblée des copropriétaires statuant à la
majorité requise.
Ils ne pourront modifier les plantations sans l’accord du syndic.
Chaque jardin privatif devra souffrir sans indemnité, le cas échéant, les
servitudes de passage, d’entretien, de réfection et d’extension de tous les réseaux
souterrains (eaux potables, usées, pluviales, électricité, téléphone, basse tension,
éclairage public, services de sécurité ..., ladite énumération n’étant pas limitative)
Néophyte du forum
Néophyte du forum
Féminin Numéro logement (ex : AA01) : Bb03
Messages : 15
Date d'inscription : 15/05/2018
Voir le profil de l'utilisateur

Abri de jardin

le Jeu 24 Mai - 14:58
Bonjour,

Alors si je comprends bien, nous ne pouvons pas avoir un petit abri de jardin pour ranger la tondeuse et trottinettes/jeux des enfants par exemple? Je ne parle pas d'une construction en dur mais d'une petite cabane en tôle ou résine.
Merci pour vos réponses !

Violaine
avatar
Fondateur du forum
Fondateur du forum
Masculin Numéro logement (ex : AA01) : Aa01
Age : 29
Messages : 211
Emploi : Comptable dans un labo de bio technologies
Date d'inscription : 06/05/2018
Voir le profil de l'utilisateurhttp://ouverturelieusaint.forumactif.com

Re: Règlement concernant les jardins

le Jeu 24 Mai - 15:36
Bonjour,

En effet, cela est interdit d'après le règlement de Copro. Après il est toujours possible de déroger aux règles mais pour ceci, il faut le vote du syndic je pense.
Ce n'est pas pratique j'avais pensé moi aussi à acheter une cabane pour y mettre ma tondeuse à l'abri de l'humidité car là elle prend de la place sous ma terrasse sous une bâche ....

RCP du syndic a écrit:L’édification de tout abri, cabanon, construction ou autre ouvrage est
interdite.


D'ailleurs pour en revenir à un autre sujet, c'est très strict, après c'est normal qu'il y ait des règles pour homogénéiser tout ceci. Par exemple, nous ne pouvons pas changer les arbustes des haies et devons entretenir le gazon correctement. Ce que je suis d'accord car un gazon mal sauvage = mauvaises herbes qui se propageront comme du chiendent sur les proches voisins.

_________________
Membre du conseil syndical
Fondateur et administrateur du forum
DIJONFCO drapeaufr DIJON FCO  drapeaufr *DFCOB*
Néophyte du forum
Néophyte du forum
Féminin Numéro logement (ex : AA01) : Bb03
Messages : 15
Date d'inscription : 15/05/2018
Voir le profil de l'utilisateur

Re: Règlement concernant les jardins

le Jeu 24 Mai - 17:30
D'accord. Oui bien sûr, je comprends qu'il y ait des règles ! Merci d'ailleurs d'avoir posté ça, car je n'aurais pas pensé que c'était interdit...
Contenu sponsorisé

Re: Règlement concernant les jardins

Revenir en haut
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum